Justice de classe, démocratie en danger ! Par Jean Daspry

Source : Proche & Moyen-Orient, Jean Daspry, 15-07-2019

Décidément, tout change pour que rien ne change dans le monde nouveau d’Emmanuel Macron. « Étés meurtriers en Macronie » titre Le Point. En juin 2018, nous avons eu droit au feuilleton de l’été (les facéties d’Alexandre Benalla à la Contrescarpe) qui s’est transformé en affaire d’État (nul besoin de s’y attarder)¹. En juillet 2019, nous avons droit à un nouvel épisode du feuilleton d’été (deux brillantes décisions de justice concernant, pour l’une, trois proches du président de la République et plusieurs honnêtes citoyens dont le sieur Bernard Tapie, pour l’autre²) qui a tout d’une nouvelle affaire d’État. En prime, la Macronie triomphante nous gratifie d’un nouvel épisode de la moralisation de la vie publique (les dîners fastueux de l’ex-président de l’Assemblée nationale, actuel ministre de l’Écologie, François de Rugy³ et le HLM non occupé durant douze ans par sa directrice de cabinet, la préfette Nicole Klein) qui ne manque pas de sel. C’est le moins que l’on puisse dire !⁴

Dans cette atmosphère délétère, pour ne pas dire glauque, au moins une bonne nouvelle avec la nomination du nouveau directeur général des affaires politiques et de sécurité du Quai d’Orsay (Philippe E. – NDR : nous avons masqué son nom, qui figurait dans l’article initial de Proche et Moyen orient). L’un des postes les plus en vue du circuit diplomatique. Emmanuel Macron participe, le 12 juillet 2019 à Cherbourg, au lancement d’un nouveau sous-marin d’attaque, Le Suffren⁵. Au fil des jours, au fil des heures, nous allons de Charybde en Scylla. Pour couronner le tout, des missiles américains vendus à la France ont été retrouvés près de Tripoli dans une base militaire des troupes du général Haftar, l’homme fort de l’est du pays⁶. Malgré les démentis de la ministre des armées (l’experte en mensonges sur le Yémen), tout laisse penser que Paris a armé les troupes rebelles, en violation de l’embargo des Nations unies⁷. En somme, un été dangereux sur la scène nationale, mais aussi sur la scène internationale.

Au début de l’été 2019, deux décisions (l’une émanant du parquet et l’autre d’un tribunal correctionnel) viennent jeter une lumière crue sur le fonctionnement d’une Justice aux ordres du pouvoir politique, toutes choses que nous critiquons dans les démocraties illibérales et autres démocratures. À l’évidence, magistrats du siège et du parquet font partie de la même structure qui a pour nom justice couchée. Ceci en dit long sur l’indépendance et l’impartialité de la justice française par rapport au pouvoir politique quel qu’il soit.

AFFAIRE BENALLA : LES CAPRICES DU PARQUET

Ce qui était largement prévisible vient de se passer devant nos yeux éblouis par tant de courage du procureur de Paris, un choix heureux d’Emmanuel Macron.

Par une lettre du 27 juin 2019 adressée à Gérard Larcher, président du Sénat, et un communiqué du procureur de la République de Paris, Rémy Heitz⁸, a informé de sa décision de classer sans suite, les procédures engagées contre trois collaborateurs du président de la République. Il s’agissait de Patrick Strzoda (directeur de cabinet), d’Alexis Kohler (secrétaire général) et de Lionel Lavergne (chef du groupe de sécurité). Une enquête préliminaire avait été engagée du chef de « faux témoignage », après que le président du Sénat lui avait signalé, par une lettre du 27 mars, de telles suspicions lors d’auditions devant la commission d’enquête sénatoriale sur l’affaire Benalla.

S’il était dans le pouvoir du procureur de la République de classer sans suite la procédure, le contenu de sa lettre laisse rêveur. Pour faire court, on découvre l’existence des plusieurs contradictions flagrantes entre le contenu de la fiche de poste d’Alexandre Benalla et les propos tenus sous serment par ces trois hauts fonctionnaires. Comme le souligne, le constitutionnaliste, professeur agrégé de droit public, Jean-Philippe Derosier : « pour échapper aux poursuites pour faux témoignages, il suffirait donc de mentir, tout en renvoyant à un document où il y a la vérité. C’est une étrange interprétation des termes ‘témoignage mensonger’ inscrits dans le code pénal. N’oublions pas que, en vertu de la ‘théorie des apparences’, intégrée au droit français en 1993, ‘la justice ne pas seulement être rendue, elle doit aussi donner le sentiment d’avoir été bien rendue’. Or dans cette affaire, tout donne l’impression du contraire » … Et de conclure ainsi : « Avec cette décision du même Rémy Heitz concernant les trois collaborateurs du chef de l’État, cette crainte parait devenir réalité : la justice est aux ordres. Ce n’est pas seulement troublant, c’est alarmant pour notre démocratie »⁹.

Et, la France ose prétendre qu’elle est un état de droit. Mais, cette décision ne constituait qu’un avant-goût de ce que nous allions apprendre quelques jours plus tard à la stupéfaction générale. Les miracles n’existent pas qu’à Lourdes mais aussi dans les nouveaux locaux du Palais de Justice de Paris¹⁰. Justice et politique ne font jamais bon ménage, y compris dans la patrie des droits de l’homme¹¹.

AFFAIRE TAPIE : LES DÉLICES DU SIÈGE

Après des décennies de bataille judiciaire, le procès Tapie et consorts se conclut en eau de boudin par un jugement du tribunal correctionnel de Paris qui restera dans les annales d’une Justice incohérente et soumise.

Le tribunal correctionnel de Paris a prononcé la relaxe de Bernard Tapie et des autres prévenus dans la célèbre affaire de l’arbitrage. La décision est polluée par de nombreuses incohérences car la justice pénale estime qu’il n’y a pas eu « fraude », alors que la procédure civile a établi exactement le contraire. De plus, Stéphane Richard n’est pas plus condamné, alors que Christine Lagarde l’a été pour des griefs voisins. La 11^e chambre du tribunal correctionnel de Paris, qui a jugé le scandale de l’arbitrage frauduleux de la célèbre affaire Tapie du 11 mars au 5 avril dernier, a rendu son jugement le mardi 9 juillet 2019. Et celui-ci a fortement surpris : contre toute attente, le tribunal a prononcé la relaxe pour tous les prévenus, dont Bernard Tapie et Stéphane Richard, l’actuel PDG d’Orange. Le tribunal a estimé qu’« aucun élément du dossier ne permet d’affirmer » que la sentence arbitrale de 2008, définitivement annulée au civil, « ait été surprise par la fraude ». Si la décision du tribunal va à rebours de tous les pronostics, elle vient pourtant confirmer le sentiment de gâchis qui se dégage depuis quelque temps de cette affaire spectaculaire. C’est le terme d’une procédure hors norme, la justice a très tôt, dès l’instruction, renoncé à remonter très haut dans les sommets de l’État pour établir la chaîne des responsabilités.

En clair, l’enquête judiciaire a démarré pour essayer d’identifier les membres d’une « bande organisée » ayant des ramifications jusqu’au sommet de l’État, qui aurait commis une escroquerie hors norme ; et en cours de route, la bande a été oubliée et l’enquête n’a plus porté que sur une banale escroquerie, sans ramification au sein de l’État et encore moins à son sommet. Du même coup, il y a eu deux absents de marque à ce procès : Claude Guéant et Nicolas Sarkozy. C’est en tout cas peu de le dire : avec les entraves à la justice organisées par le tribunal de commerce, hier celui de Paris, maintenant celui de Bobigny ; avec les différences de traitements dans la procédure civile et la procédure pénale ; avec le sort judiciaire différent réservé à Christine Lagarde et aux autres prévenus, l’affaire tourne bel et bien au fiasco judiciaire¹². On nous dit qu’il devra rembourser une coquette somme à l’État en application d’un arrêt de la Cour de cassation. En un mot, Bernard Tapie serait responsable pas coupable… tout en étant coupable civilement mais pas coupable pénalement. Allez-y comprendre quelque chose au pays de la logique et de notre aimé René Descartes !

Pour faire écran de fumée, nous apprenons dans la foulée que la Cour de justice de la République a décidé d’ouvrir une enquête à l’encontre d’Éric Woerth pour une ristourne fiscale après arbitrage. Vous connaissez cette institution aux relents d’Ancien régime qui juge les ministres. C’est elle qui avait décidé que Christine Lagarde était coupable de négligence mais qui, la main sur le cœur, l’avait dispensée de peine pour qu’elle puisse poursuivre paisiblement son mandat de directrice générale du FMI. Depuis, cette délinquante poursuit une brillante carrière de fonctionnaire international au niveau européen, ayant été désignée à la présidence de la BCE. Mais, ce n’est pas tout notre procureur courage, Remy Heitz aurait accepté de se déporter et ne participerait pas à la réunion qui décidera de savoir si le parquet fera ou non appel de la décision du tribunal correctionnel¹³.

Pour la petite histoire, Bernard Tapie était défendu par le ténor du barreau, Maitre Hervé Temime (le pénaliste de renom de boboland qui parvient au tour de force de faire blanchir par la Justice des coupables) et sa brillante collaboratrice, Maitre Julia Minkowski, épouse de Bernard Griveaux dans la vie privée. Le monde parisien – celui de l’entre-soi – est décidément petit et réserve toujours quelques surprises à celui qui prend la peine de s’attacher aux détails qui ont toute leur importance.¹⁴ Preuve en est que le diable se dissimule souvent dans les détails surtout dans le microcosme cher à Raymond Barre dont le nom réapparait dans les colonnes du dernier Canard enchaîné¹⁵.

NOUVEL ÉPISODE DE LA MORALISATION DE LA VIE PUBLIQUE

En dépit de la loi sur la moralisation de la vie publique adoptée dès le début du quinquennat d’Emmanuel Macron, les carabistouilles continuent à un rythme soutenu. C’est un homme politique de premier plan (l’ex-président de l’Assemblée nationale et actuel ministre de l’écologie)¹⁶ et une haute fonctionnaire au-dessus de tout soupçon (ex-préfette de Loire-Atlantique et ex-directrice de cabinet du ministre de l’écologie) qui sont soumis à la question par le site de monsieur moustache (Edwy Plenel). Le moins que l’on puisse dire est que tout cela sent le souffre et le manque de conscience professionnelle. Où est passé le sens de l’État, le sens du service public, le sens du devoir au pays des donneurs de leçons ?

François de Rugy : l’hubris du homard¹⁷

François de Rugy (en sa qualité de président de l’Assemblée nationale) et sa femme ont multiplié, entre 2017 et 2018, aux frais de la République, des agapes entre amis dignes de grands dîners d’État à l’hôtel de Lassay (voir l’ORIENTATION de Jacques-Marie Bourget). Le ministre parle de « dîners informels liés à l’exercice de ses fonctions avec des personnalités issues de la société civile ». Il les justifie en évoquant des dîners de travail…¹⁸Après les somptueuses réceptions sur fonds publics des époux Rugy, Mediapart révèle que le ministre de l’écologie, numéro deux du gouvernement, et sa femme ont fait réaliser plus de 63 000 euros de travaux, payés par le contribuable, dans les appartements privés du ministère. Face à ces travaux de confort, dont un dressing au coût exorbitant de 17 000 euros, le couple a fourni des réponses pour le moins alambiquées¹⁹. Aux dernières nouvelles, François de Rugy aurait été convoqué par Edouard Philippe, notre sympathique Premier sinistre et serait confirmé dans ses fonctions²⁰. Le moins que l’on puisse dire est qu’il sait recevoir²¹.

Pourquoi lui en ferait-on grief si c’est pour la bonne cause, celle su savoir recevoir à la Française que le monde entier nous jalouse ? À Matignon, on précise (il faut comprendre, à ce stade) qu’il n’est pas question de démission du ministre. Mais pour calmer le bon peuple de France, les services du premier ministre diligenteront une « inspection » sur le volet « travaux » des turpitudes de notre écologiste de choc. Comme son ancienne directrice de cabinet occuperait un logement à vocation sociale depuis 2016 près de Nantes. L’intéressé dit ne pas en avoir été informé²². Sous la pression de sa propre majorité qui considère comme dévastatrices ces révélations à jet continu au moment du lancement du projet de réforme des retraites, l’intéressé s’engage à rembourser chaque euro contesté, annonce qu’il va porter plainte en dénonciation calomnieuse contre tous les médias ayant diffusé des informations mensongères. À tout le moins, cette affaire est embarrassante sur un plan éthique²³ même si elle suppose d’éviter l’emballement médiatique²⁴.

C’est bien connu, où il y a de la gêne, il n’y a pas de plaisir surtout lorsque c’est avec votre pognon comme disait le regretté Coluche ! « Lorsqu’on prône la vertu, on doit se l’appliquer à soi-même ».

p.m. : le Parlement (Assemblée nationale et Sénat) échappe au contrôle de la Cour des comptes au nom du principe de l’autonomie du pouvoir législatif (l’opacité règne sur les contrôles des frais de représentation du président de l’Assemblée). C’est bien connu, lorsque l’on est le pur produit du suffrage populaire direct (les députés) ou indirect (les sénateurs), on bénéficie d’une présomption d’irréprochabilité. Sauf que l’expérience montre que les choses ne se passent toujours pas ainsi. Pour tenter de résoudre le problème, le contrôle de nos élus nationaux devrait être exercé par des citoyens tirés au sort. Les investigations seraient plus sérieuses que les audits internes et seraient plus dissuasives pour les fraudeurs potentiels. Cela s’appelle la souveraineté du peuple et s’apparente à une forme de démocratie directe. Un moyen pour rétablir la confiance des citoyens en leurs dirigeants, passablement écornée au cours des dernières années. Au Royaume-Uni, après le scandale des notes de frais, une autorité contrôle les dépenses des députés²⁵. Une bonne nouvelle n’arrive jamais seule. Nous apprenons que quinze parlementaires sont soupçonnés de détournement de fonds²⁶.

Nicole Klein : la passion du HLM

Suite aux révélations de Mediapart, François de Rugy a demandé à sa directrice de cabinet de présenter sa démission, Nicole Klein, issue du corps préfectoral. Elle « occupait » un logement HLM depuis 2001 à Paris. Et l’avait même conservé de 2006 à 2018, alors qu’elle n’habitait plus la capitale. Ancienne préfète de Loire-Atlantique où elle a géré l’épineux dossier de Notre-Dame-des-Landes, Nicole Klein, 67 ans, n’est revenue à Paris qu’en octobre 2018, après avoir fait valoir ses droits à la retraite, pour prendre la tête du cabinet de François de Rugy, juste après son entrée au gouvernement en remplacement de Nicolas Hulot²⁷. Elle nous était présentée, il y a peu encore, comme l’exemple de Mère Courage, talentueuse et au-dessus de tout soupçon, haut fonctionnaire au CV impeccable. Qui plus est une valeureuse femme au même titre que Nathalie Loiseau de mauvais augure qui vient de décrocher la présidence d’une sous-commission de la défense et de la sécurité au Parlement européen). Nicole Klein va-t-elle être poursuivie sur le plan administratif (sanctions disciplinaires du quatrième degré pouvant aller jusqu’à la révocation) et pénal (sanctions pour mauvaise utilisation de l’argent public après un passage par la case tribunal correctionnel) ? La suite nous le dira.

C’est bien connu, où il y a de la gêne, il n’y a pas de plaisir surtout lorsque c’est avec votre pognon comme disait le regretté Coluche !

LA BONNE ÉTOILE DU FISTON E.

Après un semestre sabbatique consacré à une longue marche solitaire aux États-Unis, nous assistons au retour du fils de son père (Gérard E., ambassadeur de France dignitaire dont les écarts déontologiques sont parfaitement documentés), Philippe E. au Département, au prestigieux poste de directeur général des affaires politiques et de sécurité au MEAE²⁸. L’homme est un néo-con reconnu et assumé²⁹ : stage au Département d’état américain, conseiller à l’ambassade de France à Washington, consultant au CAP, sous-directeur à la direction des Affaires stratégiques (la Secte ou la Meute), un passage comme directeur de cabinet du ministre des Affaires étranges, l’humaniste Bernard Kouchner (Philippe E. a été parfait dans le rôle d’œil de Moscou de l’Élysée sous Nicolas Sarkozy et de son âme damnée, le fourbe Jean-David Levitte), ambassadeur auprès de l’OTAN (comme papa), directeur général des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère de la Défense et aujourd’hui à la tête de la direction des Affaires politiques et de sécurité (comme papa). L’homme est ambitieux et sûr de lui.

Il ira loin, très loin avec en prime la dignité d’ambassadeur de France (comme papa). Il n’est nul besoin de disposer d’une boule de cristal pour en faire le pronostic. Il y a des destins tout tracés en ce bas monde pour quelques individus élus par une onction technocratique.

Pour la petite histoire, l’épouse de Philippe E., Hélène D. (elle officiait également au cabinet Kouchner), ex-diplomate, entrée à l’ENA par le concours interne est sortie à l’Inspection des Finances. Juste le temps de se constituer un bon carnet d’adresses et de rentrer chez Total. Une belle et juteuse pantoufle comme il sied à une petite (grande par la taille) marquise de Bercy aux dents longues.

Aux dernières nouvelles, elle aurait dû quitter son poste à la suite d’un différend avec le PDG de cette importante multinationale. Rappelons que le somptueux cocktail de mariage de ces deux tourtereaux s’est déroulé, sur invitation de Papa E. dans les locaux de la résidence de l’ambassadeur de France auprès de l’OTAN à Uccle (banlieue chic de Bruxelles) alors que Philippe y était le chef de poste. Encore, un mélange des genres qui ne prête pas à conséquences pour ces privilégiés ! Cela permet de faire des économies au détriment du contribuable. Pourquoi ne pas avoir loué une salle à Paris ou à Bruxelles pour éviter tout conflit d’intérêts ? Ce serait trop simple pour ces gens. La morale, la déontologie, l’éthique, c’est pour les sans-grades et les sans dents… pas pour La Caste (Cf. l’ouvrage de Laurent Mauduit) qui peut tout se permettre en toute impunité.

« Il n’y a point de cruelle tyrannie que celle que l’on exerce à l’ombre des lois avec les couleurs de la Justice » (Montesquieu). Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes de la confusion des pouvoirs chère à Emmanuel Macron… sauf que tout cela pourrait très mal finir pour Jupiter/Pinocchio et sa horde de courtisans sans foi ni loi, et cela avant même la fin du quinquennat ! Il y a des signes qui ne trompent pas. Quand la justice est aux ordres, la démocratie est en danger.

Et qui sait, où tout cela peut conduire si l’on veut bien prêter attention aux signaux faibles inquiétants qui se multiplient au fil du temps et aux quatre coins du monde, sans parler de la France (un Rassemblement national qui frôle les 25% aux dernières élections européennes n’est pas anodin, une crise des « gilets jaunes » qui pourrait renaître de ses cendres sous d’autres formes au mois de septembre). La vengeance du peuple pourrait bien un jour surprendre nos élites aveugles et sourdes.

La vie politique n’oublie rien. Il y a certaines vérités qui sont difficiles pour ne pas dire impossibles à fuir sauf à pratiquer la politique de l’autruche. La fuite en avant moderniste provoque le retour en arrière passéiste. L’époque adhère, l’histoire balaie. « L’histoire se répète toujours deux fois, la première en tragédie, la seconde en farce »³⁰.

Jean Daspry
15 juillet 2019

¹ Cécile Cornudet, La gestion de crise après l’affaire Benalla, Les Échos, 12-13 juillet 2019, p. 4.
² Laurent Valdiguié, Tapie innocenté mais Tapie ruiné, Marianne, 12-18 juillet 2019, pp. 20-21.
³ Manon Rescan, Les époux de Rugy épinglés pour leurs dîners à l’Assemblée, Le Monde, 11 juillet 2019, p. 12.
⁴ Homardgate. Rugy mi-cuit, Libération, 12 juillet 2019, pp. 1 à 5.
⁵ Nathalie Guibert, La France lance un nouveau sous-marin d’attaque, Le Monde, 12 juillet 2019, p. 4.
⁶ Frédéric Bobin/Nathalie Guibert, La découverte de missiles en Libye gêne Paris, Le Monde, 12 juillet 2019, p. 5.
⁷ François Bonnet/Rachida El Azzouzi, Le pouvoir est pris dans une sale affaire de missiles en Libye, www.mediapart.fr , 10 juillet 2019.
⁸ A.G., Ce procureur qui repeint l’Élysée en rose, Le Canard enchaîné, 10 juillet 2019, p. 3.
⁹ Jean-Philippe Derosier : « L’affaire Benalla et une justice aux ordres », Le Monde, 9 juillet 2019, p.29.
¹⁰ Pascale Robert-Diard, Procès Tapie : la thèse de l’escroquerie démontée, Le Monde, 11 juillet 2019, pp. 1 et 8.
¹¹ Editorial, Le procès Tapie, de la politique à la justice, Le Monde, 11 juillet 2019, p. 30.
¹² Laurent Mauduit, Le scandale Tapie tourne au fiasco judiciaire, www.mediapart.fr , 9 juillet 2019.
¹³ Laurent Maudit, Affaire Tapie : le procureur Rémy Heitz se déporte du dossier, www.mediapart.fr , 11 juillet 2019.
¹⁴ Ariane Chemin, L’énigmatique amie de jeunesse du président, Le Monde, 11 juillet 2019, pp. 20-21.
¹⁵ Jérôme Canard, La fortune miraculeuse de Barre, Le Canard enchaîné, 10 juillet 2019, p. 4.
¹⁶ Grégoire Poussièlgue, François de Rugy sauve sa tête mais est placé sous étroite surveillance, Les Échos, 12-13 juillet 2019, p. 4.
¹⁷ Pinelli, La charge du homard, Le Blog de Pinelli, www.mediapart.fr , 11 juillet 2019.
¹⁸ Fabrice Arfi, La vie de château sur fonds publics des époux de Rugy, www.mediapart.fr , 10 juillet 2019.
¹⁹ Fabrice Arfi/Marine Turchi, Rugy : les contribuables ont aussi enjolivé à grands frais l’appartement du ministre, www.mediapart.fr , 11 juillet 2019.
²⁰ Arnaud Wajdzik, Rugy sauve sa tête, sans excuse ni regret, Ouest-France, 12 juillet 2019, p. 4.
²¹ Jack Dion, François de Rugy sait recevoir, Marianne, 12-18 juillet 2019, p. 25.
²² Fabrice Arfi/Michaël Hajdenberg/Antton Rouget, François de Rugy, profite, lui aussi, d’un logement à vocation sociale, www.mediapart.fr , 11 juillet 2019.
²³ Alexandre Lemarié/Cédric Pietralunga/Manon Rescan, De Rugy embarrasse l’exécutif et agite la majorité, Le Monde, 12 juillet 2019, pp. 6-7.
²⁴ Guillaume Tabard, Entre lynchage et impunité, le préalable de la vérification, Le Figaro, 12 juillet 2019, p. 5.
²⁵ Philippe Bernard, Depuis le scandale des notes de frais au Royaume-Uni, une autorité contrôle les dépenses des députés, Le Monde, 12 juillet 2019, p. 7.
²⁶ Anne Michel, Quinze parlementaires visés par des enquêtes pour détournement de fonds publics, Le Monde, 12 juillet 2019, p. 7.
²⁷ Michaël Hajdenberg/Antton Rouget, Le ministre renvoie sa directrice de cabinet pour avoir conservé son HLM, www.mediapart.fr , 11 juillet 2019.
²⁸ Décret du 10 juillet 2019 portant nomination du directeur général des affaires politiques et de sécurité à l’administration centrale du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères – M. E. (Philippe), JORF n° 0159 du 11 juillet 2019, texte n° 45.
²⁹ Younes Bousenna, Néocons. Les fantômes du Quai d’Orsay, Marianne, 12-18 juillet 2019, pp. 28 à 33.
³⁰ Régis Debray, L’Europe fantôme, Tracts, Gallimard, 2019, p. 41.

Pour aider le site Proche & Moyen-Orient c’est ici

Source : Proche & Moyen-Orient, Jean Daspry, 15-07-2019

Nous vous proposons cet article afin d'élargir votre champ de réflexion. Cela ne signifie pas forcément que nous approuvions la vision développée ici. Dans tous les cas, notre responsabilité s'arrête aux propos que nous reportons ici. [Lire plus]Nous ne sommes nullement engagés par les propos que l'auteur aurait pu tenir par ailleurs - et encore moins par ceux qu'il pourrait tenir dans le futur. Merci cependant de nous signaler par le formulaire de contact toute information concernant l'auteur qui pourrait nuire à sa réputation.